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Durée: 00:59:00

Conseil municipal du mardi 23 juin 2020 à 18h00, au théâtre de l’Eclat.

  • Convention autorisation travaux Cantel rue du Coudray
  • Modification du règlement du lotissement Fdp T3
  • Convention servitude de passage pour accès parcelle et réseaux
  • Adoption du compte de gestion 2019 – Budget principal Ville
  • Vote du compte administratif 2019 – Budget principal ville
  • Affectation des résultats 2019 – budget principal ville
  • Fixation des taux fiscalité 2020
  • Vote du budget supplémentaire 2020 – budget principal ville
  • Adoption du compte de gestion 2019 – budget annexe Lotissement
  • Compte administratif 2019 - Budget annexe Lotissement Ferme du Places
  • Budget supplémentaire 2020 – budget annexe lotissement
  • Désignation des membres de la Commission communale des Impôts Directs (CCID)
  • Désignation des membres de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT)
  • Subventions 2020 aux associations
  • Subventions au budget autonome CCAS de la ville de Pont-Audemer
  • Attribution de subvention à des particuliers dans le cadre de l'OPAH-RU 2016-2022
  • Convention CDG27 – Médecine préventive
  • Tirage au sort des jurys d’assises
  • Tarifs de l’Eclat 2020-2021
  • Tarifs des ateliers Théâtre 2020-2021
  • Non application d’une partie des tarifs du conservatoire de musique dans le cadre de la crise sanitaire du COVID19
  • Demande de subvention à la DRAC pour la restauration de portraits
  • Demande de subvention à la DRAC pour un nouvel espace d'exposition
  • Demande de subvention auprès de la DRAC - Actions menées dans les territoires ruraux
  • Demande de subvention auprès de la DRAC Mobilisation nationale en faveur des quartiers

  

Vidéothèque : Conseil municipal

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Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Conseil municipal 23 juin 2020

Conseil municipal 23 juin 2020

Conseil municipal 09/06/2020

Conseil municipal 09/06/2020

Conseil Municipal Mai 2020 (2)

Conseil Municipal Mai 2020 (2)

Conseil Municipale Février-2020

Conseil Municipale Février-2020

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