ADMINISTRATION GENERALE
1 Désignation d’un représentant suppléant du Conseil Municipal au SIEGE
2 Désignation d’un représentant suppléantdu Conseil Municipal au Syndicat de la Basse Vallée de la Risle
3 Délégation de maitrise d’ouvrage au SIBVR dans le cadre de la restauration de la continuité
écologique de la Risle AVAL
4 Autorisation d’ouverture dominicale des magasins pour l’année 2019
ADMINISTRATION GENERALE
1 Désignation d’un représentant suppléant du Conseil Municipal au SIEGE
2 Désignation d’un représentant suppléantdu Conseil Municipal au Syndicat de la Basse Vallée de la Risle
3 Délégation de maitrise d’ouvrage au SIBVR dans le cadre de la restauration de la continuité
écologique de la Risle AVAL
4 Autorisation d’ouverture dominicale des magasins pour l’année 2019
FINANCES – FISCALITE
5 Décision Modificative n°3 – Budget Principal de la Ville
6 Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement Budget Ville
7 Avance sur subvention 2019
8 Tarifs 2019
9 Marchés de fourniture de carburant – Adhésion au groupement de commandes et lancement
de la consultation
10 Marchés de travaux pour la construction du cinéma multisalles – Attribution du lot 4-2
Métallerie
11 Attribution de subventions aux particuliers dans le cadre de l’OPAH 2016 - 2022
12 Remboursements suite à la prise en régie du cinéma le Royal
13 Renouvellement de la carte achat au sein de la collectivité sur l’utilité de la carte d’achat
public
14 Convention financière cadre entre la commune de Pont-Audemer et la Communauté de Communes
pour refacturation de prestations de personnel
RESSOURCES HUMAINES
15 Attribution d’une indemnité au Trésorier Municipal
AFFAIRES CULTURELLES
16 Mapping vidéo sur l’église Saint Ouen
URBANISME TRAVAUX ET AMENAGEMENTS
17 Convention pour la mise à disposition du service commun d’instruction des actes
d’urbanisme
18 Vente d’une parcelle de terrain, route de Rouen à Pont-Audemer
19 Participation de la ville – Travaux du
SIEGE – Avenue Georges Pompidou
20 Adhésion au SIEGE pour les années 2018 et 2019
21 Participation de la ville – Travaux du SIEGE – rue du Doult Vitran Tranche2
INFORMATIONS
22 Relevé de décisions