Galerie vidéos Conseil municipal
Conseil municipal 23 juin 2020
- Durée: 00:59:00
Conseil municipal du mardi 23 juin 2020 à 18h00, au théâtre de l’Eclat.
- Convention autorisation travaux Cantel rue du Coudray
- Modification du règlement du lotissement Fdp T3
- Convention servitude de passage pour accès parcelle et réseaux
- Adoption du compte de gestion 2019 – Budget principal Ville
- Vote du compte administratif 2019 – Budget principal ville
- Affectation des résultats 2019 – budget principal ville
- Fixation des taux fiscalité 2020
- Vote du budget supplémentaire 2020 – budget principal ville
- Adoption du compte de gestion 2019 – budget annexe Lotissement
- Compte administratif 2019 - Budget annexe Lotissement Ferme du Places
- Budget supplémentaire 2020 – budget annexe lotissement
- Désignation des membres de la Commission communale des Impôts Directs (CCID)
- Désignation des membres de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT)
- Subventions 2020 aux associations
- Subventions au budget autonome CCAS de la ville de Pont-Audemer
- Attribution de subvention à des particuliers dans le cadre de l'OPAH-RU 2016-2022
- Convention CDG27 – Médecine préventive
- Tirage au sort des jurys d’assises
- Tarifs de l’Eclat 2020-2021
- Tarifs des ateliers Théâtre 2020-2021
- Non application d’une partie des tarifs du conservatoire de musique dans le cadre de la crise sanitaire du COVID19
- Demande de subvention à la DRAC pour la restauration de portraits
- Demande de subvention à la DRAC pour un nouvel espace d'exposition
- Demande de subvention auprès de la DRAC - Actions menées dans les territoires ruraux
- Demande de subvention auprès de la DRAC Mobilisation nationale en faveur des quartiers
Conseil municipal 09/06/2020
- Durée: 01:00:38
- Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
- Désignation des conseillers communautaires
- Désignation des membres de la Commission Délégation des Services Publics
- Désignation des membres de la Commission Marché d’Approvisionnement
- Désignation de représentants du Conseil Municipal dans chaque Conseil d’Ecole de la commune
- Désignation de représentants du Conseil Municipal au Collège Pierre et Marie Curie
- Désignation de représentants du Conseil Municipal au Lycée Jacques Prévert
- Désignation de représentants du Conseil Municipal au Lycée Risle Seine
- Désignation de représentants du Conseil Municipal au Centre Hospitalier
- Désignation de représentants du Conseil Municipal à EAD
- Désignation de représentants du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal d’Électricité et du Gaz de l’Eure (S.I.E.G.E)
- Désignation de représentants du Conseil Municipal au Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande (P.N.R.B.S.N)
- Désignation de représentant du Conseil Municipal au Centre Communal d’Action Social (CCAS)
- Désignation des représentants du Conseil Municipal à ATOUMOD
- Désignation des représentants à la Sécomile
- Subvention à Paris-Camembert
- Site Bataille – Construction de 24 logements individuels SILOGE
- Garantie d’emprunt pour la construction de 24 logements PLUS et 8 logements PLAI pour le Logement Familial de l’Eure – Le Clos de l’Etang
- Adoption du guide interne de la commande publique
- Participation au plan régional Impulsion Relance Normandie
- Exonération des droits - Tarifs 2020
- Création d’un poste de de chargé de mission ANRU
- Création d’un poste de directeur de Centre social
- Prime Covid au personnel
- Pass Normandie Impressionnisme
Conseil Municipal Mai 2020 (2)
- Durée: 01:06:00
- Ordre du Jour
- Élection du Maire
- Délégations au Maire
- Indemnité de fonction au Maire
- Désignation du nombre des Adjoints au Maire
- Élection des Adjoints au Maire
- Indemnité de fonction des Adjoints et des Conseillers Délégués
- Election de la Commission d’Appel d’Offres
- Recrutement du collaborateur de cabinet
- Charte de l’élu local
- Proposition du règlement Intérieur du Conseil Municipal
Conseil Municipale Février-2020
- Durée: 01:15:44
Ordre du jour du Conseil Municipale du 25 février .
N° Objet
FINANCES - FISCALITE
- Adoption du budget primitif 2020
- Adoption du Budget Primitif 2020 – Lotissement Ferme des Places
- Garantie d’emprunt SA Logement Familial de l’Eure – Construction de 35 logements en VEFA
- Subvention de fonctionnement 2020 au CCAS
- Subvention de fonctionnement 2020 aux associations
URBANISME TRAVAUX ET AMENAGEMENTS
- Acquisition de la parcelle AI n°364 – 9, rue Canel à Pont-Audemer
- Demande de subventions - réhabilitation de l'école Jules Verne - Autorisation
- SIEGE – conventions de travaux et de délégation de maîtrise d’ouvrage - chemin des Hautes Planches
- Dénomination de trois rues : Rue des Eglantiers, Rue de l’Imprimerie, Rue Simone VEIL
- Instauration d’une obligation de soumettre les clôtures à déclaration préalable
- Instauration du permis de démolir
RESSOURCES HUMAINES
- Défraiement d’un stagiaire au service Patrimoine
- Défraiement d’un stagiaire à la Direction de l’aménagement
AFFAIRES CULTURELLES
- Demande d’aide financière auprès du Département : concerts gratuits à la salle l’Echo
- Demande d’aide de la Région – dispositif Théâtre de ville
ETAT CIVIL
- Renouvellement d’une concession 50 ans avant échéance
INFORMATIONS
Relevé de décisions
