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09 May 2021 | Bonne fête aux Isaie et PacOme et Tudi

pas de donnée
Durée: 00:54:31

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL

DU 19 AVRIL 2021- 18H00

 

 

 

N°           Objet

                FINANCES & FISCALITE

1             Accord de principe pour une garantie d’emprunt à LOGEMENT FAMILIAL DE L’EURE

              Projet de réhabilitation de 12 logements collectifs – immeuble Bray Dune – rue Notre Dame des Prés à Pont-Audemer

                URBANISME TRAVAUX ET AMENAGEMENT

2             Attribution de subvention à des particuliers dans le cadre de l’OPAH-RU 2016 – 2022 – SCI AUGEO

3             Aménagement - élargissement du chemin de la Bivellerie à Pont-Audemer – acquisition d’une bande de terrain située sur les parcelles cadastrées n° AZ 193 / AZ 194 et conventions d’accord avec les propriétaires pour la réalisation de travaux

4             Participation financière de la Ville – Travaux du SIEGE -rue du Doult-Vitran tranche 3

5             Participation financière de la Ville – Travaux du SIEGE - rue de la Fonderie

6             Participation financière de la Ville – Travaux du SIEGE - Route de Lisieux

7             Acquisition d’une bande de terrain située sur la parcelle cadastrée n° AI 185 Désignation d’un Notaire - Autorisation

                RESSOURCES HUMAINES

8             Création d’emplois permanents - animateurs

9             Création d’emploi permanent au poste d’adjoint administratif territorial

10           Création d’un poste permanent d’assistante de communication

11           Création d’un emploi permanent d’Assistant (e) Ressources Humaines

                CULTURE

12           Souscription à l’outil de réservation et/ou de vente en ligne « Place du marché dans l’Eure »

                ENVIRONNEMENT

13           Exercice de la compétence mobilité par la Communauté de Communes Pont-Audemer Val de Risle dans le cadre de la loi d’orientation des mobilités

                INFORMATIONS

                Relevé de décisions

 

 

Durée: 01:07:00
  • Motion sur la carte scolaire
  • Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire
  • Création d’un budget annexe pour le théâtre l’Eclat
  • Accord de principe de rétrocession des communs European Homes - rue des cygnes
  • Accord de principe rétrocession des communs SILOGE -rue Simone Veil
  • Accord de principe de rétrocession des communs CREALOTISS – résidence du Val
  • Pénalités marché travaux Ferme des Places SRTP
  • Renouvellement du réseau électrique basse tension au niveau du 85 rue de la République à Pont-Audemer
  • Demande de subvention OPAH-RU  - M. BEAUDOUIN  -
  • Demande de subvention OPAH-RU  - Mme MALHERBE  -
  • Distribution de chèques de solidarité aux personnes de plus de 65 ans.
  • Convention de financement avec Orgues et Pierres – restauration d’un tableau
  • Convention de mise en place d’un réseau des musées de Normandie : base de données des collections des musées de Normandie (Musée Canel)
  • Constitution d’une commission d’attribution de subventions aux associations
  • Convention d’adhésion au Programme Petites villes de demain
  • Relevé de décisions

Durée: 01:05:00
  • Motion sur la carte scolaire
  • Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire
  • Création d’un budget annexe pour le théâtre l’Eclat
  • Accord de principe de rétrocession des communs European Homes - rue des cygnes
  • Accord de principe rétrocession des communs SILOGE -rue Simone Veil
  • Accord de principe de rétrocession des communs CREALOTISS – résidence du Val
  • Pénalités marché travaux Ferme des Places SRTP
  • Renouvellement du réseau électrique basse tension au niveau du 85 rue de la République à Pont-Audemer
  • Demande de subvention OPAH-RU  - M. BEAUDOUIN  -
  • Demande de subvention OPAH-RU  - Mme MALHERBE  -
  • Distribution de chèques de solidarité aux personnes de plus de 65 ans.
  • Convention de financement avec Orgues et Pierres – restauration d’un tableau
  • Convention de mise en place d’un réseau des musées de Normandie : base de données des collections des musées de Normandie (Musée Canel)
  • Constitution d’une commission d’attribution de subventions aux associations
  • Convention d’adhésion au Programme Petites villes de demain
  • Relevé de décisions

Durée: 00:44:34

Ordre du jour

  • Délégations au Maire.
  • OPAH - Subvention et participation de la commune pour des particuliers - Mme HELY
  • OPAH - Subvention et participation de la commune pour des particuliers - M. STAGIER
  • Approbation de la fusion Sécomile - Eure Habitat
  • Adhésion au groupement de commandes et lancement de l’appel d’offres téléphonie
  • Complément Garantie d’emprunt SECOMILE Doult Vitran.
  • Institutionnalisation du taux et des exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale.
  • Dénomination d‘une rue Quartier des Etangs à Pont-Audemer – Autorisation.
  • Réhabilitation de l’école Jules Verne, quartier Saint-Germain-Village à Pont-Audemer – demandes de subventions - Autorisation
  • Droit de préemption - Autorisation
  • Droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet de projets d'aménagement commercial – Autorisation.   
  • Avenant n°1 à la convention de restructuration pour l’habitat – Autorisation.
  • Désaffectation et déclassement des locaux de l’inspection académique situés 5 rue Stanislas DELAQUAIZE -  Parcelle cadastrée AI n° 254.
  • Lettre de mission diagnostic RH.
  • Demande de subvention d’investissement de la Caisse d’Allocations Familiales de l’Eure pour l’équipement informatique de la Direction du Centre Social de Pont-Audemer
  • Adoption de l’avenant n°2 de la convention de compensation de l’abattement de la taxe foncière des propriétés bâties en quartiers prioritaires de Pont-Audemer
  • Adoption des conventions Education Nationale intervenants
  • Autorisation de demande de subvention au titre du programme d’actions du Contrat de Ville 2020 « Musique et Polar »
  • Demande de subvention auprès de la DRAC pour la préfiguration de conventionnement du théâtre l’Eclat
  • Relance du mapping vidéo église st Ouen
  • Relevé de décisions du 17/09 au 03/11/2020

Vidéothèque : Conseil municipal

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Conseil Municipal 19 Avril-2021

Conseil Municipal 19 Avril-2021

Conseil Municipal Mars 2021

Conseil Municipal Mars 2021

Conseil Municipal Février 2021

Conseil Municipal Février 2021

Conseil Municipal du Lundi 16 Novembre 2020

Conseil Municipal du Lundi 16 Novembre 2020

Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Conseil Municipal du 10 juillet 2020

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