Galerie vidéos Conseil municipal

Durée: 01:05:00

• Motion sur la carte scolaire
• Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire
• Création d’un budget annexe pour le théâtre l’Eclat
• Accord de principe de rétrocession des communs European Homes - rue des cygnes
• Accord de principe rétrocession des communs SILOGE -rue Simone Veil
• Accord de principe de rétrocession des communs CREALOTISS – résidence du Val
• Pénalités marché travaux Ferme des Places SRTP
• Renouvellement du réseau électrique basse tension au niveau du 85 rue de la République à Pont-Audemer
• Demande de subvention OPAH-RU  - M. BEAUDOUIN  -
• Demande de subvention OPAH-RU  - Mme MALHERBE  -
• Distribution de chèques de solidarité aux personnes de plus de 65 ans.
• Convention de financement avec Orgues et Pierres – restauration d’un tableau
• Convention de mise en place d’un réseau des musées de Normandie : base de données des collections des musées de Normandie (Musée Canel)
• Constitution d’une commission d’attribution de subventions aux associations
• Convention d’adhésion au Programme Petites villes de demain
• Relevé de décisions

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Durée: 00:44:34

Ordre du jour

• Délégations au Maire.
• OPAH - Subvention et participation de la commune pour des particuliers - Mme HELY
• OPAH - Subvention et participation de la commune pour des particuliers - M. STAGIER
• Approbation de la fusion Sécomile - Eure Habitat
• Adhésion au groupement de commandes et lancement de l’appel d’offres téléphonie
• Complément Garantie d’emprunt SECOMILE Doult Vitran.
• Institutionnalisation du taux et des exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale.
• Dénomination d‘une rue Quartier des Etangs à Pont-Audemer – Autorisation.
• Réhabilitation de l’école Jules Verne, quartier Saint-Germain-Village à Pont-Audemer – demandes de subventions - Autorisation
• Droit de préemption - Autorisation
• Droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet de projets d'aménagement commercial – Autorisation.   
• Avenant n°1 à la convention de restructuration pour l’habitat – Autorisation.
• Désaffectation et déclassement des locaux de l’inspection académique situés 5 rue Stanislas DELAQUAIZE -  Parcelle cadastrée AI n° 254.
• Lettre de mission diagnostic RH.
• Demande de subvention d’investissement de la Caisse d’Allocations Familiales de l’Eure pour l’équipement informatique de la Direction du Centre Social de Pont-Audemer
• Adoption de l’avenant n°2 de la convention de compensation de l’abattement de la taxe foncière des propriétés bâties en quartiers prioritaires de Pont-Audemer
• Adoption des conventions Education Nationale intervenants
• Autorisation de demande de subvention au titre du programme d’actions du Contrat de Ville 2020 « Musique et Polar »
• Demande de subvention auprès de la DRAC pour la préfiguration de conventionnement du théâtre l’Eclat
• Relance du mapping vidéo église st Ouen
• Relevé de décisions du 17/09 au 03/11/2020

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N°           Objet

1             Désignation des délégués et suppléant du Conseil municipal au collège sénatorial

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Durée: 00:59:00

Conseil municipal du mardi 23 juin 2020 à 18h00, au théâtre de l’Eclat.

• Convention autorisation travaux Cantel rue du Coudray
• Modification du règlement du lotissement Fdp T3
• Convention servitude de passage pour accès parcelle et réseaux
• Adoption du compte de gestion 2019 – Budget principal Ville
• Vote du compte administratif 2019 – Budget principal ville
• Affectation des résultats 2019 – budget principal ville
• Fixation des taux fiscalité 2020
• Vote du budget supplémentaire 2020 – budget principal ville
• Adoption du compte de gestion 2019 – budget annexe Lotissement
• Compte administratif 2019 - Budget annexe Lotissement Ferme du Places
• Budget supplémentaire 2020 – budget annexe lotissement
• Désignation des membres de la Commission communale des Impôts Directs (CCID)
• Désignation des membres de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT)
• Subventions 2020 aux associations
• Subventions au budget autonome CCAS de la ville de Pont-Audemer
• Attribution de subvention à des particuliers dans le cadre de l'OPAH-RU 2016-2022
• Convention CDG27 – Médecine préventive
• Tirage au sort des jurys d’assises
• Tarifs de l’Eclat 2020-2021
• Tarifs des ateliers Théâtre 2020-2021
• Non application d’une partie des tarifs du conservatoire de musique dans le cadre de la crise sanitaire du COVID19
• Demande de subvention à la DRAC pour la restauration de portraits
• Demande de subvention à la DRAC pour un nouvel espace d'exposition
• Demande de subvention auprès de la DRAC - Actions menées dans les territoires ruraux
• Demande de subvention auprès de la DRAC Mobilisation nationale en faveur des quartiers

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