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30 Jul 2021 | Bonne fête aux Juliette

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Durée: 00:56:00
  • Ordre du jour
  • Attribution de subventions dans le cadre des séjours ERASMUS
  • Décision modificative – Budget principal ville
  • Cession de biens mobiliers du cinéma « Le Royal »
  • Subventions de fonctionnement aux associations 2021
  • Exonération exceptionnelle des droits de place et d’occupation du domaine public
  • Signature de la convention de concession de service public relative à la gestion du marché municipal d’approvisionnement de détail de Pont-Audemer
  • Versement d’un fonds de concours à la Communauté de communes de Pont-Audemer      Val de Risle pour l’installation d’un nouveau système d’information
  • OPAH-RU 2016-2022 – Avenant n°2 – Modification de la règlementation
  • Travaux du SIEGE – Convention de participant financière – Opérations programmées – Rue de la Fonderie
  • Travaux du SIEGE – Convention de participant financière – Opérations programmées – – Route de Lisieux
  • Constat de désaffectation et de déclassement du domaine public d’une bande de terrain – Rue des Tanneurs
  • Modalités de mise en œuvre des périodes d’astreinte
  • Souscription au dispositif Pass culture
  • Création d’un service médiation de proximité
  • Relevé de décisions

Durée: 00:54:31

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL

DU 19 AVRIL 2021- 18H00

 

 

 

N°           Objet

                FINANCES & FISCALITE

1             Accord de principe pour une garantie d’emprunt à LOGEMENT FAMILIAL DE L’EURE

              Projet de réhabilitation de 12 logements collectifs – immeuble Bray Dune – rue Notre Dame des Prés à Pont-Audemer

                URBANISME TRAVAUX ET AMENAGEMENT

2             Attribution de subvention à des particuliers dans le cadre de l’OPAH-RU 2016 – 2022 – SCI AUGEO

3             Aménagement - élargissement du chemin de la Bivellerie à Pont-Audemer – acquisition d’une bande de terrain située sur les parcelles cadastrées n° AZ 193 / AZ 194 et conventions d’accord avec les propriétaires pour la réalisation de travaux

4             Participation financière de la Ville – Travaux du SIEGE -rue du Doult-Vitran tranche 3

5             Participation financière de la Ville – Travaux du SIEGE - rue de la Fonderie

6             Participation financière de la Ville – Travaux du SIEGE - Route de Lisieux

7             Acquisition d’une bande de terrain située sur la parcelle cadastrée n° AI 185 Désignation d’un Notaire - Autorisation

                RESSOURCES HUMAINES

8             Création d’emplois permanents - animateurs

9             Création d’emploi permanent au poste d’adjoint administratif territorial

10           Création d’un poste permanent d’assistante de communication

11           Création d’un emploi permanent d’Assistant (e) Ressources Humaines

                CULTURE

12           Souscription à l’outil de réservation et/ou de vente en ligne « Place du marché dans l’Eure »

                ENVIRONNEMENT

13           Exercice de la compétence mobilité par la Communauté de Communes Pont-Audemer Val de Risle dans le cadre de la loi d’orientation des mobilités

                INFORMATIONS

                Relevé de décisions

 

 

Durée: 01:07:00
  • Motion sur la carte scolaire
  • Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire
  • Création d’un budget annexe pour le théâtre l’Eclat
  • Accord de principe de rétrocession des communs European Homes - rue des cygnes
  • Accord de principe rétrocession des communs SILOGE -rue Simone Veil
  • Accord de principe de rétrocession des communs CREALOTISS – résidence du Val
  • Pénalités marché travaux Ferme des Places SRTP
  • Renouvellement du réseau électrique basse tension au niveau du 85 rue de la République à Pont-Audemer
  • Demande de subvention OPAH-RU  - M. BEAUDOUIN  -
  • Demande de subvention OPAH-RU  - Mme MALHERBE  -
  • Distribution de chèques de solidarité aux personnes de plus de 65 ans.
  • Convention de financement avec Orgues et Pierres – restauration d’un tableau
  • Convention de mise en place d’un réseau des musées de Normandie : base de données des collections des musées de Normandie (Musée Canel)
  • Constitution d’une commission d’attribution de subventions aux associations
  • Convention d’adhésion au Programme Petites villes de demain
  • Relevé de décisions

Durée: 01:05:00
  • Motion sur la carte scolaire
  • Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire
  • Création d’un budget annexe pour le théâtre l’Eclat
  • Accord de principe de rétrocession des communs European Homes - rue des cygnes
  • Accord de principe rétrocession des communs SILOGE -rue Simone Veil
  • Accord de principe de rétrocession des communs CREALOTISS – résidence du Val
  • Pénalités marché travaux Ferme des Places SRTP
  • Renouvellement du réseau électrique basse tension au niveau du 85 rue de la République à Pont-Audemer
  • Demande de subvention OPAH-RU  - M. BEAUDOUIN  -
  • Demande de subvention OPAH-RU  - Mme MALHERBE  -
  • Distribution de chèques de solidarité aux personnes de plus de 65 ans.
  • Convention de financement avec Orgues et Pierres – restauration d’un tableau
  • Convention de mise en place d’un réseau des musées de Normandie : base de données des collections des musées de Normandie (Musée Canel)
  • Constitution d’une commission d’attribution de subventions aux associations
  • Convention d’adhésion au Programme Petites villes de demain
  • Relevé de décisions

Vidéothèque : Conseil municipal

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Conseil Municipal Juin 2021

Conseil Municipal Juin 2021

Conseil Municipal 19 Avril-2021

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Conseil Municipal Mars 2021

Conseil Municipal Mars 2021

Conseil Municipal Février 2021

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Conseil Municipal du Lundi 16 Novembre 2020

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