Diffusions en DIRECT sur TL1 " rubrique accès au direct" Lundi 23 novembre 2020 à partir de 20 h 00 suivre, en direct le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Pont-Audemer Val de Risle. Vendredi 27 novembre à partir de 18 h 00 suivre en direct la conférence de presse sur le thème LA DÉMOCRATIE LOCALE.

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23 Nov 2020 | Bonne fête aux Clement et Clementine et Rachilde

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Durée: 00:44:34

Ordre du jour

  • Délégations au Maire.
  • OPAH - Subvention et participation de la commune pour des particuliers - Mme HELY
  • OPAH - Subvention et participation de la commune pour des particuliers - M. STAGIER
  • Approbation de la fusion Sécomile - Eure Habitat
  • Adhésion au groupement de commandes et lancement de l’appel d’offres téléphonie
  • Complément Garantie d’emprunt SECOMILE Doult Vitran.
  • Institutionnalisation du taux et des exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale.
  • Dénomination d‘une rue Quartier des Etangs à Pont-Audemer – Autorisation.
  • Réhabilitation de l’école Jules Verne, quartier Saint-Germain-Village à Pont-Audemer – demandes de subventions - Autorisation
  • Droit de préemption - Autorisation
  • Droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet de projets d'aménagement commercial – Autorisation.   
  • Avenant n°1 à la convention de restructuration pour l’habitat – Autorisation.
  • Désaffectation et déclassement des locaux de l’inspection académique situés 5 rue Stanislas DELAQUAIZE -  Parcelle cadastrée AI n° 254.
  • Lettre de mission diagnostic RH.
  • Demande de subvention d’investissement de la Caisse d’Allocations Familiales de l’Eure pour l’équipement informatique de la Direction du Centre Social de Pont-Audemer
  • Adoption de l’avenant n°2 de la convention de compensation de l’abattement de la taxe foncière des propriétés bâties en quartiers prioritaires de Pont-Audemer
  • Adoption des conventions Education Nationale intervenants
  • Autorisation de demande de subvention au titre du programme d’actions du Contrat de Ville 2020 « Musique et Polar »
  • Demande de subvention auprès de la DRAC pour la préfiguration de conventionnement du théâtre l’Eclat
  • Relance du mapping vidéo église st Ouen
  • Relevé de décisions du 17/09 au 03/11/2020

N°           Objet

1             Désignation des délégués et suppléant du Conseil municipal au collège sénatorial

Durée: 00:59:00

Conseil municipal du mardi 23 juin 2020 à 18h00, au théâtre de l’Eclat.

  • Convention autorisation travaux Cantel rue du Coudray
  • Modification du règlement du lotissement Fdp T3
  • Convention servitude de passage pour accès parcelle et réseaux
  • Adoption du compte de gestion 2019 – Budget principal Ville
  • Vote du compte administratif 2019 – Budget principal ville
  • Affectation des résultats 2019 – budget principal ville
  • Fixation des taux fiscalité 2020
  • Vote du budget supplémentaire 2020 – budget principal ville
  • Adoption du compte de gestion 2019 – budget annexe Lotissement
  • Compte administratif 2019 - Budget annexe Lotissement Ferme du Places
  • Budget supplémentaire 2020 – budget annexe lotissement
  • Désignation des membres de la Commission communale des Impôts Directs (CCID)
  • Désignation des membres de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT)
  • Subventions 2020 aux associations
  • Subventions au budget autonome CCAS de la ville de Pont-Audemer
  • Attribution de subvention à des particuliers dans le cadre de l'OPAH-RU 2016-2022
  • Convention CDG27 – Médecine préventive
  • Tirage au sort des jurys d’assises
  • Tarifs de l’Eclat 2020-2021
  • Tarifs des ateliers Théâtre 2020-2021
  • Non application d’une partie des tarifs du conservatoire de musique dans le cadre de la crise sanitaire du COVID19
  • Demande de subvention à la DRAC pour la restauration de portraits
  • Demande de subvention à la DRAC pour un nouvel espace d'exposition
  • Demande de subvention auprès de la DRAC - Actions menées dans les territoires ruraux
  • Demande de subvention auprès de la DRAC Mobilisation nationale en faveur des quartiers

Durée: 01:00:38
  • Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Désignation des conseillers communautaires
  • Désignation des membres de la Commission Délégation des Services Publics
  • Désignation des membres de la Commission Marché d’Approvisionnement
  • Désignation de représentants du Conseil Municipal dans chaque Conseil d’Ecole de la commune
  • Désignation de représentants du Conseil Municipal au Collège Pierre et Marie Curie
  • Désignation de représentants du Conseil Municipal au Lycée Jacques Prévert
  • Désignation de représentants du Conseil Municipal au Lycée Risle Seine
  • Désignation de représentants du Conseil Municipal au Centre Hospitalier
  • Désignation de représentants du Conseil Municipal à EAD
  • Désignation de représentants du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal d’Électricité et du Gaz de l’Eure (S.I.E.G.E)
  • Désignation de représentants du Conseil Municipal au Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande (P.N.R.B.S.N)
  • Désignation de représentant du Conseil Municipal au Centre Communal d’Action Social (CCAS)
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal à ATOUMOD
  • Désignation des représentants à la Sécomile
  • Subvention à Paris-Camembert
  • Site Bataille – Construction de 24 logements individuels SILOGE
  • Garantie d’emprunt pour la construction de 24 logements PLUS et 8 logements PLAI pour le Logement Familial de l’Eure – Le Clos de l’Etang
  • Adoption du guide interne de la commande publique
  • Participation au plan régional Impulsion Relance Normandie
  • Exonération des droits - Tarifs 2020
  • Création d’un poste de de chargé de mission ANRU
  • Création d’un poste de directeur de Centre social
  • Prime Covid au personnel
  • Pass Normandie Impressionnisme

Vidéothèque : Conseil municipal

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Conseil Municipal du Lundi 16 Novembre 2020

Conseil Municipal du Lundi 16 Novembre 2020

Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Conseil municipal 23 juin 2020

Conseil municipal 23 juin 2020

Conseil municipal 09/06/2020

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Conseil Municipal Mai 2020 (2)

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