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Durée: 00:59:00

Conseil municipal du mardi 23 juin 2020 à 18h00, au théâtre de l’Eclat.

  • Convention autorisation travaux Cantel rue du Coudray
  • Modification du règlement du lotissement Fdp T3
  • Convention servitude de passage pour accès parcelle et réseaux
  • Adoption du compte de gestion 2019 – Budget principal Ville
  • Vote du compte administratif 2019 – Budget principal ville
  • Affectation des résultats 2019 – budget principal ville
  • Fixation des taux fiscalité 2020
  • Vote du budget supplémentaire 2020 – budget principal ville
  • Adoption du compte de gestion 2019 – budget annexe Lotissement
  • Compte administratif 2019 - Budget annexe Lotissement Ferme du Places
  • Budget supplémentaire 2020 – budget annexe lotissement
  • Désignation des membres de la Commission communale des Impôts Directs (CCID)
  • Désignation des membres de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT)
  • Subventions 2020 aux associations
  • Subventions au budget autonome CCAS de la ville de Pont-Audemer
  • Attribution de subvention à des particuliers dans le cadre de l'OPAH-RU 2016-2022
  • Convention CDG27 – Médecine préventive
  • Tirage au sort des jurys d’assises
  • Tarifs de l’Eclat 2020-2021
  • Tarifs des ateliers Théâtre 2020-2021
  • Non application d’une partie des tarifs du conservatoire de musique dans le cadre de la crise sanitaire du COVID19
  • Demande de subvention à la DRAC pour la restauration de portraits
  • Demande de subvention à la DRAC pour un nouvel espace d'exposition
  • Demande de subvention auprès de la DRAC - Actions menées dans les territoires ruraux
  • Demande de subvention auprès de la DRAC Mobilisation nationale en faveur des quartiers

Durée: 01:00:38
  • Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Désignation des conseillers communautaires
  • Désignation des membres de la Commission Délégation des Services Publics
  • Désignation des membres de la Commission Marché d’Approvisionnement
  • Désignation de représentants du Conseil Municipal dans chaque Conseil d’Ecole de la commune
  • Désignation de représentants du Conseil Municipal au Collège Pierre et Marie Curie
  • Désignation de représentants du Conseil Municipal au Lycée Jacques Prévert
  • Désignation de représentants du Conseil Municipal au Lycée Risle Seine
  • Désignation de représentants du Conseil Municipal au Centre Hospitalier
  • Désignation de représentants du Conseil Municipal à EAD
  • Désignation de représentants du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal d’Électricité et du Gaz de l’Eure (S.I.E.G.E)
  • Désignation de représentants du Conseil Municipal au Parc Naturel Régional des Boucles de la Seine Normande (P.N.R.B.S.N)
  • Désignation de représentant du Conseil Municipal au Centre Communal d’Action Social (CCAS)
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal à ATOUMOD
  • Désignation des représentants à la Sécomile
  • Subvention à Paris-Camembert
  • Site Bataille – Construction de 24 logements individuels SILOGE
  • Garantie d’emprunt pour la construction de 24 logements PLUS et 8 logements PLAI pour le Logement Familial de l’Eure – Le Clos de l’Etang
  • Adoption du guide interne de la commande publique
  • Participation au plan régional Impulsion Relance Normandie
  • Exonération des droits - Tarifs 2020
  • Création d’un poste de de chargé de mission ANRU
  • Création d’un poste de directeur de Centre social
  • Prime Covid au personnel
  • Pass Normandie Impressionnisme

Durée: 01:06:00
  • Ordre du Jour
  • Élection du Maire
  • Délégations au Maire
  • Indemnité de fonction au Maire
  • Désignation du nombre des Adjoints au Maire
  • Élection des Adjoints au Maire
  • Indemnité de fonction des Adjoints et des Conseillers Délégués
  • Election de la Commission d’Appel d’Offres
  • Recrutement du collaborateur de cabinet
  • Charte de l’élu local
  • Proposition du règlement Intérieur du Conseil Municipal

Durée: 01:15:44

Ordre du jour  du Conseil Municipale du 25 février .

N°           Objet

                FINANCES - FISCALITE

  • Adoption du budget primitif 2020
  • Adoption du Budget Primitif 2020 – Lotissement Ferme des Places
  • Garantie d’emprunt SA Logement Familial de l’Eure – Construction de 35 logements en VEFA
  • Subvention de fonctionnement 2020 au CCAS
  • Subvention de fonctionnement 2020 aux associations

                URBANISME TRAVAUX ET AMENAGEMENTS

  • Acquisition de la parcelle AI n°364 – 9, rue Canel à Pont-Audemer
  • Demande de subventions - réhabilitation de l'école Jules Verne - Autorisation
  • SIEGE – conventions de travaux et de délégation de maîtrise d’ouvrage - chemin des Hautes Planches
  • Dénomination de trois rues : Rue des Eglantiers, Rue de l’Imprimerie, Rue Simone VEIL
  • Instauration d’une obligation de soumettre les clôtures à déclaration préalable
  • Instauration du permis de démolir

                RESSOURCES HUMAINES

  • Défraiement d’un stagiaire au service Patrimoine
  • Défraiement d’un stagiaire à la Direction de l’aménagement

                AFFAIRES CULTURELLES

  • Demande d’aide financière auprès du Département : concerts gratuits à la salle l’Echo
  • Demande d’aide de la Région – dispositif Théâtre de ville

                ETAT CIVIL

  • Renouvellement d’une concession 50 ans avant échéance

                INFORMATIONS

                Relevé de décisions

Vidéothèque : Conseil municipal

Conseil municipal 23 juin 2020

Conseil municipal 23 juin 2020

Conseil municipal 09/06/2020

Conseil municipal 09/06/2020

Conseil Municipal Mai 2020 (2)

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Conseil Municipale Février-2020

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Conseil Municipal Janvier-2020

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