TL1 WebTv Pont-Audemer et sa région.

Ce conseil municipal commence par la prise de parole de monsieur le maire Michel Leroux, pour rendre hommage à la jeune lycéenne de 16 ans du lycée Jacques-Prévert qui a perdu la vie tragiquement.

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

1 Autorisation du Maire à signer la convention de délégation de service public relative

à l’exploitation du cinéma municipal de Pont-Audemer

Suite ........

ADMINISTRATION GENERALE

1 Désignation d’un représentant suppléant du Conseil Municipal au SIEGE

2 Désignation d’un représentant suppléantdu Conseil Municipal au Syndicat de la Basse Vallée de la Risle

3 Délégation de maitrise d’ouvrage au SIBVR dans le cadre de la restauration de la continuité

écologique de la Risle AVAL

4 Autorisation d’ouverture dominicale des magasins pour l’année 2019

conseilmuni13112018.mp4

Ordre du Jour

N°Objet

ADMINISTRATION GENERALE
1 Avis sur demande d’adhésion des communes de Bouquelon, du Marais Vernier et de
Saint Samson de la Roque et la nouvelle commune issue de la fusion Fourmetôt –
Saint Ouen des Champs – Saint Thurien à la Communauté de Communes Pont-Audemer
Val de Risle
2 Désignation d’un représentant du Conseil Municipal à la Communauté de Communes
Pont-Audemer / Val de Risle
3 Désignation de représentants du Conseil Municipal au CCAS
4 Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au lycée Risle Seine

5 Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au Conseil d’école maternelle
La Fontaine
6 Désignation de deux représentants du Conseil Municipal à la Commission Marchés
d’Approvisionnement
7 Attribution de prix dans le cadre d’un concours des maisons fleuris et des jardins fleuris
8 Charte de Confidentialité relative à la mise en place du dispositif de réussite éducative
du territoire de Pont-Audemer

FINANCES - FISCALITE
9 Demande d’aide financière à la Région Normandie – Festival jeune public
et numérique
10 Demande d’aide financière auprès du Département – Festival jeune public et n
umérique
11 Demande de subventions – Voie douce Bords de Risle
12 Nouvelle participation financière de la ville au Comité Handisport dans le cadre
de la Fête du Forum des Sports
13 Marchés de travaux pour la construction du cinéma multisalles –
Attribution du lot 4-2 Métallerie

RESSOURCES HUMAINES
14 Défraiement d’un stagiaire
AFFAIRES CULTURELLES
15 Acquisition de huit livres-carte de vœux (appelés « œuvrettes ») d'Henri Gadeau
de Kerville pour le musée Alfred-Canel
16 Adoption du règlement intérieur du Musée Canel et de la galerie Théroulde
17 Adoption du règlement intérieur de la Médiathèque
18 Adoption du règlement intérieur de l’école de musique
19 Adoption du règlement intérieur des Maisons de quartiers la villa et la Passerelle
20 Adoption du règlement intérieur du Théâtre l’Eclat

URBANISME TRAVAUX ET AMENAGEMENTS
21 Vente d’une parcelle de terrain – Parcelle AB n°132 à Pont-Audemer - Autorisation
22 Vente d’une parcelle de terrain – Parcelle AV n°159 à Pont-Audemer – Autorisation
23 Enquête publique pour le déclassement d’une partie de la rue du Maquis Surcouf
(voie communale dans le cadre d’un établissement hôtelier - Autorisation
24 Voie Douce – Refacturation des travaux de la voie d’accès à la parcelle n°AE 121
INFORMATIONS
25 Relevé de décisions