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Durée: 01:15:44

Ordre du jour  du Conseil Municipale du 25 février .

N°           Objet

                FINANCES - FISCALITE

  • Adoption du budget primitif 2020
  • Adoption du Budget Primitif 2020 – Lotissement Ferme des Places
  • Garantie d’emprunt SA Logement Familial de l’Eure – Construction de 35 logements en VEFA
  • Subvention de fonctionnement 2020 au CCAS
  • Subvention de fonctionnement 2020 aux associations

                URBANISME TRAVAUX ET AMENAGEMENTS

  • Acquisition de la parcelle AI n°364 – 9, rue Canel à Pont-Audemer
  • Demande de subventions - réhabilitation de l'école Jules Verne - Autorisation
  • SIEGE – conventions de travaux et de délégation de maîtrise d’ouvrage - chemin des Hautes Planches
  • Dénomination de trois rues : Rue des Eglantiers, Rue de l’Imprimerie, Rue Simone VEIL
  • Instauration d’une obligation de soumettre les clôtures à déclaration préalable
  • Instauration du permis de démolir

                RESSOURCES HUMAINES

  • Défraiement d’un stagiaire au service Patrimoine
  • Défraiement d’un stagiaire à la Direction de l’aménagement

                AFFAIRES CULTURELLES

  • Demande d’aide financière auprès du Département : concerts gratuits à la salle l’Echo
  • Demande d’aide de la Région – dispositif Théâtre de ville

                ETAT CIVIL

  • Renouvellement d’une concession 50 ans avant échéance

                INFORMATIONS

                Relevé de décisions

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Durée: 00:59:37

N°           Objet

                ADMINISTRATION GENERALE

1             Dénomination d’un rond-point « Arnaud BELTRAME »

                FINANCES - FISCALITE

2             Débat d’orientations budgétaires 2020

                URBANISME TRAVAUX ET AMENAGEMENTS

3             Attribution de subventions aux particuliers dans le cadre de l’OPAH 2016-2022

                RESSOURCES HUMAINES

4             Rémunération complémentaire– stagiaire musée

                INFORMATIONS

                Relevé de décisions

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Conseil municipal décembre-2019

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Durée: 00:49:00

Conseil municipal

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Vidéothèque : Conseil municipal

Conseil Municipale Février-2020

Conseil Municipale Février-2020

Conseil Municipal Janvier-2020

Conseil Municipal Janvier-2020

Conseil Municipal Décembre 2019

Conseil Municipal Décembre 2019

Conseil Municipal Novembre-2019

Conseil Municipal Novembre-2019

Coseil municipal Octobre-2019

Coseil municipal Octobre-2019

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