TL1 vous souhaite  une bonne année 2021. "Que l'année 2021 vous apporte le bonheur et la réussite, le succès dans projets et l'accomplissement de vos rêves" 

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04 Mar 2021 | Bonne fête aux Casimir

pas de donnée
Durée: 01:05:00
  • Motion sur la carte scolaire
  • Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire
  • Création d’un budget annexe pour le théâtre l’Eclat
  • Accord de principe de rétrocession des communs European Homes - rue des cygnes
  • Accord de principe rétrocession des communs SILOGE -rue Simone Veil
  • Accord de principe de rétrocession des communs CREALOTISS – résidence du Val
  • Pénalités marché travaux Ferme des Places SRTP
  • Renouvellement du réseau électrique basse tension au niveau du 85 rue de la République à Pont-Audemer
  • Demande de subvention OPAH-RU  - M. BEAUDOUIN  -
  • Demande de subvention OPAH-RU  - Mme MALHERBE  -
  • Distribution de chèques de solidarité aux personnes de plus de 65 ans.
  • Convention de financement avec Orgues et Pierres – restauration d’un tableau
  • Convention de mise en place d’un réseau des musées de Normandie : base de données des collections des musées de Normandie (Musée Canel)
  • Constitution d’une commission d’attribution de subventions aux associations
  • Convention d’adhésion au Programme Petites villes de demain
  • Relevé de décisions

Durée: 00:44:34

Ordre du jour

  • Délégations au Maire.
  • OPAH - Subvention et participation de la commune pour des particuliers - Mme HELY
  • OPAH - Subvention et participation de la commune pour des particuliers - M. STAGIER
  • Approbation de la fusion Sécomile - Eure Habitat
  • Adhésion au groupement de commandes et lancement de l’appel d’offres téléphonie
  • Complément Garantie d’emprunt SECOMILE Doult Vitran.
  • Institutionnalisation du taux et des exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale.
  • Dénomination d‘une rue Quartier des Etangs à Pont-Audemer – Autorisation.
  • Réhabilitation de l’école Jules Verne, quartier Saint-Germain-Village à Pont-Audemer – demandes de subventions - Autorisation
  • Droit de préemption - Autorisation
  • Droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet de projets d'aménagement commercial – Autorisation.   
  • Avenant n°1 à la convention de restructuration pour l’habitat – Autorisation.
  • Désaffectation et déclassement des locaux de l’inspection académique situés 5 rue Stanislas DELAQUAIZE -  Parcelle cadastrée AI n° 254.
  • Lettre de mission diagnostic RH.
  • Demande de subvention d’investissement de la Caisse d’Allocations Familiales de l’Eure pour l’équipement informatique de la Direction du Centre Social de Pont-Audemer
  • Adoption de l’avenant n°2 de la convention de compensation de l’abattement de la taxe foncière des propriétés bâties en quartiers prioritaires de Pont-Audemer
  • Adoption des conventions Education Nationale intervenants
  • Autorisation de demande de subvention au titre du programme d’actions du Contrat de Ville 2020 « Musique et Polar »
  • Demande de subvention auprès de la DRAC pour la préfiguration de conventionnement du théâtre l’Eclat
  • Relance du mapping vidéo église st Ouen
  • Relevé de décisions du 17/09 au 03/11/2020

N°           Objet

1             Désignation des délégués et suppléant du Conseil municipal au collège sénatorial

Durée: 00:59:00

Conseil municipal du mardi 23 juin 2020 à 18h00, au théâtre de l’Eclat.

  • Convention autorisation travaux Cantel rue du Coudray
  • Modification du règlement du lotissement Fdp T3
  • Convention servitude de passage pour accès parcelle et réseaux
  • Adoption du compte de gestion 2019 – Budget principal Ville
  • Vote du compte administratif 2019 – Budget principal ville
  • Affectation des résultats 2019 – budget principal ville
  • Fixation des taux fiscalité 2020
  • Vote du budget supplémentaire 2020 – budget principal ville
  • Adoption du compte de gestion 2019 – budget annexe Lotissement
  • Compte administratif 2019 - Budget annexe Lotissement Ferme du Places
  • Budget supplémentaire 2020 – budget annexe lotissement
  • Désignation des membres de la Commission communale des Impôts Directs (CCID)
  • Désignation des membres de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT)
  • Subventions 2020 aux associations
  • Subventions au budget autonome CCAS de la ville de Pont-Audemer
  • Attribution de subvention à des particuliers dans le cadre de l'OPAH-RU 2016-2022
  • Convention CDG27 – Médecine préventive
  • Tirage au sort des jurys d’assises
  • Tarifs de l’Eclat 2020-2021
  • Tarifs des ateliers Théâtre 2020-2021
  • Non application d’une partie des tarifs du conservatoire de musique dans le cadre de la crise sanitaire du COVID19
  • Demande de subvention à la DRAC pour la restauration de portraits
  • Demande de subvention à la DRAC pour un nouvel espace d'exposition
  • Demande de subvention auprès de la DRAC - Actions menées dans les territoires ruraux
  • Demande de subvention auprès de la DRAC Mobilisation nationale en faveur des quartiers

Vidéothèque : Conseil municipal

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Conseil Municipal Février 2021

Conseil Municipal Février 2021

Conseil Municipal du Lundi 16 Novembre 2020

Conseil Municipal du Lundi 16 Novembre 2020

Conseil Municipal du 10 juillet 2020

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Conseil municipal 23 juin 2020

Conseil municipal 23 juin 2020

Conseil municipal 09/06/2020

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