Galerie vidéos Conseil municipal
Conseil Municipal de la ville de Pont-Audemer
29 Juin 2020
FINANCES & FISCALITE
1 Décision modificative n°1- budget principal
2 Modification du budget primitif 2022 – Lotissement des Places
3 Convention de financement relative au projet d’aménagement de la friche « cartonnerie » entre la commune de Pont-Audemer et l’Etat.
4 Attribution de subventions aux associations
URBANISME TRAVAUX ET AMENAGEMENT
5 Acquisition des parcelles XD n° 234 et XD n° 235 _87 rue de la république
6 Déclassement du domaine public des parcelles XH n°579 et XH n° 580 _ZAC de la Fonderie
7 Rétrocession des parties communes -Lotissement de la Broche de Bois
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
8 Charte pour la convention de RAMSAR Site Marais Vernier et Risle Maritime
ANIMATION DE LA VIE SOCIALE, ENFANCE, JEUNESSE
RESSOURCES HUMAINES
9 Fixation les taux de promotion pour les avancements de grade
CULTURE
INFORMATIONS
Relevé de décision
Conseil municipal Mercredi 13 avril 2022
Conseil municipal de la commune de Pont-Audemer Mercredi 13 avril 2022
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 13 AVRIL 2022- 20H00
Conseil municipal de la ville de Pont-Audemer 21-03-2022
Conseil municipal mars 2022
Conseil municipal de la ville de Pont-Audemer 19 février 2022
- Durée: 01:32:00
N° Objet
ADMINISTRATION GENERALE
1 Élection du Maire
2 Détermination du nombre des Adjoints au Maire
3 Élection des Adjoints au Maire
4 Indemnité de fonction des Adjoints
5 Majoration des indemnités
6 Délégations du conseil municipal au maire ou à son représentant en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
INFORMATIONS
Relevé de décisions
