Galerie vidéos Conseil municipal
Conseil Municipal Février 2021

- Durée: 01:05:00
- Motion sur la carte scolaire
- Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire
- Création d’un budget annexe pour le théâtre l’Eclat
- Accord de principe de rétrocession des communs European Homes - rue des cygnes
- Accord de principe rétrocession des communs SILOGE -rue Simone Veil
- Accord de principe de rétrocession des communs CREALOTISS – résidence du Val
- Pénalités marché travaux Ferme des Places SRTP
- Renouvellement du réseau électrique basse tension au niveau du 85 rue de la République à Pont-Audemer
- Demande de subvention OPAH-RU - M. BEAUDOUIN -
- Demande de subvention OPAH-RU - Mme MALHERBE -
- Distribution de chèques de solidarité aux personnes de plus de 65 ans.
- Convention de financement avec Orgues et Pierres – restauration d’un tableau
- Convention de mise en place d’un réseau des musées de Normandie : base de données des collections des musées de Normandie (Musée Canel)
- Constitution d’une commission d’attribution de subventions aux associations
- Convention d’adhésion au Programme Petites villes de demain
- Relevé de décisions
Conseil Municipal du Lundi 16 Novembre 2020

- Durée: 00:44:34
Ordre du jour
- Délégations au Maire.
- OPAH - Subvention et participation de la commune pour des particuliers - Mme HELY
- OPAH - Subvention et participation de la commune pour des particuliers - M. STAGIER
- Approbation de la fusion Sécomile - Eure Habitat
- Adhésion au groupement de commandes et lancement de l’appel d’offres téléphonie
- Complément Garantie d’emprunt SECOMILE Doult Vitran.
- Institutionnalisation du taux et des exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale.
- Dénomination d‘une rue Quartier des Etangs à Pont-Audemer – Autorisation.
- Réhabilitation de l’école Jules Verne, quartier Saint-Germain-Village à Pont-Audemer – demandes de subventions - Autorisation
- Droit de préemption - Autorisation
- Droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l'objet de projets d'aménagement commercial – Autorisation.
- Avenant n°1 à la convention de restructuration pour l’habitat – Autorisation.
- Désaffectation et déclassement des locaux de l’inspection académique situés 5 rue Stanislas DELAQUAIZE - Parcelle cadastrée AI n° 254.
- Lettre de mission diagnostic RH.
- Demande de subvention d’investissement de la Caisse d’Allocations Familiales de l’Eure pour l’équipement informatique de la Direction du Centre Social de Pont-Audemer
- Adoption de l’avenant n°2 de la convention de compensation de l’abattement de la taxe foncière des propriétés bâties en quartiers prioritaires de Pont-Audemer
- Adoption des conventions Education Nationale intervenants
- Autorisation de demande de subvention au titre du programme d’actions du Contrat de Ville 2020 « Musique et Polar »
- Demande de subvention auprès de la DRAC pour la préfiguration de conventionnement du théâtre l’Eclat
- Relance du mapping vidéo église st Ouen
- Relevé de décisions du 17/09 au 03/11/2020
Conseil Municipal du 10 juillet 2020

N° Objet
1 Désignation des délégués et suppléant du Conseil municipal au collège sénatorial
Conseil municipal 23 juin 2020

- Durée: 00:59:00
Conseil municipal du mardi 23 juin 2020 à 18h00, au théâtre de l’Eclat.
- Convention autorisation travaux Cantel rue du Coudray
- Modification du règlement du lotissement Fdp T3
- Convention servitude de passage pour accès parcelle et réseaux
- Adoption du compte de gestion 2019 – Budget principal Ville
- Vote du compte administratif 2019 – Budget principal ville
- Affectation des résultats 2019 – budget principal ville
- Fixation des taux fiscalité 2020
- Vote du budget supplémentaire 2020 – budget principal ville
- Adoption du compte de gestion 2019 – budget annexe Lotissement
- Compte administratif 2019 - Budget annexe Lotissement Ferme du Places
- Budget supplémentaire 2020 – budget annexe lotissement
- Désignation des membres de la Commission communale des Impôts Directs (CCID)
- Désignation des membres de la Commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT)
- Subventions 2020 aux associations
- Subventions au budget autonome CCAS de la ville de Pont-Audemer
- Attribution de subvention à des particuliers dans le cadre de l'OPAH-RU 2016-2022
- Convention CDG27 – Médecine préventive
- Tirage au sort des jurys d’assises
- Tarifs de l’Eclat 2020-2021
- Tarifs des ateliers Théâtre 2020-2021
- Non application d’une partie des tarifs du conservatoire de musique dans le cadre de la crise sanitaire du COVID19
- Demande de subvention à la DRAC pour la restauration de portraits
- Demande de subvention à la DRAC pour un nouvel espace d'exposition
- Demande de subvention auprès de la DRAC - Actions menées dans les territoires ruraux
- Demande de subvention auprès de la DRAC Mobilisation nationale en faveur des quartiers