Une triste nouvelle François Quesnot une grande figure locale nous a quitté. L'équipe de TL1 présente ses condoléances à la famille.

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19 Jun 2021 | Bonne fête aux Gervais et Gervaise et Micheline et Romuald

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Durée: 00:54:00

 ORDRE DU JOUR CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DU 3 MAI 2021 A 19H00

 

Objet

 

AFFAIRES GENERALES

1

Approbation de la convention partenariale d’engagement actualisée – révision du contrat de territoire

 

REUSSITE EDUCATIVE

2

Compétences scolaire, périscolaire et restauration scolaire - Tarifs des prestations de garderie périscolaire et de restauration scolaire - Modification – Commune d’Illeville sur Montfort -Adoption

 

ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT

3

Obligation du contrôle du raccordement au réseau d’assainissement collectif dans le cadre d’une vente

 

FINANCES & FISCALITE

4

Accord de principe pour une garantie d’emprunt à LOGEMENT FAMILIAL DE L’EURE –

Projet de réhabilitation de 12 logements collectifs – immeuble Bray Dune – rue Notre Dame des Prés à Pont-Audemer

 

RESSOURCES HUMAINES

5

Création d’un poste de Chef de projet Contrats territoriaux de relance et de transition écologique (CRTE)

 

INFORMATIONS

 

Relevé de décisions

 

Relevé de délibération du Bureau

 

Vidéothèque : Conseil communautaire

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Conseil Communautaires du 3 mai 2021

Conseil Communautaires du 3 mai 2021

Conseil Communautaire avril 2021

Conseil Communautaire avril 2021

Conseil Communautaire mars 2021

Conseil Communautaire mars 2021

Conseil Communautaire Lundi 21 décembre 2020

Conseil Communautaire Lundi 21 décembre 2020

Conseil Communautaire Novembre-2020

Conseil Communautaire Novembre-2020

Nos partenaires

  • Ville De Pont Audemer
  • Communaute De Communes De Pont Audemer
  • Brico Marche Pont Audemer
  • Intermarche Pont Audemer
  • Blard

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