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27 Sep 2021 | Bonne fête aux Vincent(de Paul)

pas de donnée
Durée: 02:05:00

N°       Objet

            FINANCES & FISCALITE

1          Rapport d’orientations budgétaire 2021

            DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

2          Convention d’adhésion au Programme PETITES VILLES DE DEMAIN

            URBANISME TRAVAUX ET AMENAGEMENT

3          Fonds de concours pour des travaux d'études d’effondrement d’une cavité souterraine Rue du Richebourg sur la commune de Colletot - autorisation

            ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE

4          Exercice de la compétence mobilité par la Communauté de Communes Pont-Audemer val de Risle dans le cadre de la loi d’orientation des mobilités

5          Modification des statuts du SDOMODE

            REUSSITE EDUCATIVE

6          Compétences scolaire, périscolaire et restauration scolaire -Tarifs des prestations de garderie périscolaire et de restauration scolaire - Modification Ecole des 3 Cornets – Le Perrey -Adoption

            RESSOURCES HUMAINES

7          Création d’un poste de Chef de projet Petites Villes de Demain

8          Création de poste suite à nomination par voie de promotion interne

9          Fixation des conditions d’attribution et d’utilisation des véhicules de service et de fonction

            INFORMATIONS

            Relevé de décisions

            Relevé de délibération du Bureau

 

 

Vidéothèque : Conseil communautaire

Conseil Communautaires du 3 mai 2021

Conseil Communautaires du 3 mai 2021

Conseil Communautaire avril 2021

Conseil Communautaire avril 2021

Conseil Communautaire mars 2021

Conseil Communautaire mars 2021

Conseil Communautaire Lundi 21 décembre 2020

Conseil Communautaire Lundi 21 décembre 2020

Conseil Communautaire Novembre-2020

Conseil Communautaire Novembre-2020

Nos partenaires

  • Ville De Pont Audemer
  • Communaute De Communes De Pont Audemer
  • Brico Marche Pont Audemer
  • Intermarche Pont Audemer
  • Blard

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