Une triste nouvelle François Quesnot une grande figure locale nous a quitté. L'équipe de TL1 présente ses condoléances à la famille.

  • Banniere Bas Garage Huet 01122018 700x120
  • Ambulance Romain 700x120
  • le bistrot
  • Craizy Pizza
  • Café de Paris
  • Drivesintermarch Bis 700x120

19 Jun 2021 | Bonne fête aux Gervais et Gervaise et Micheline et Romuald

pas de donnée
Durée: 01:48:00

 

N°           Objet

                ADMINISTRATION GENERALE

1             Débat sur la mise en place d’un pacte de gouvernance 

2             Désignations des membres des commissions de travail

3             Définition des modalités d’application du droit à la formation des élus

                FINANCES & FISCALITE

4             Garantie emprunt –construction de deux pavillons jumelés par la SECOMILE à Campigny – impasse des Hirondelles

5             Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement Budget Communauté de Communes de Pont-Audemer Val de Risle

6             Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement Budget Assainissement

7             Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement Budget SPANC

8             Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement Budget à vocation économique

9             Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement Budget Pôle de santé libéral et ambulatoire

10           Fixation des attributions de compensation définitives 2020

11           Fixation des attributions de compensation provisoires 2021

12           Tarifs 2021

13           Décision modificative n°1 du budget principal

14           Décision modificative n°1 du budget assainissement

15           Convention financière cadre entre la Commune de Pont-Audemer et la Communauté de communes pour refacturation de prestations de personnels

16           Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des exercices 2017 à 2019

                ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE

17           Convention entre la Société de Travaux Gestion et Services (STGS), le Syndicat d’adduction d’eau de la vallée de la Risle et la Communauté de Communes de Pont Audemer Val de Risle relative à la facturation et au recouvrement de la redevance d’assainissement

18           Assainissement collectif – Fixation des tarifs pour le service de l'assainissement collectif applicables au 1er janvier 2021

19           Assainissement non collectif – Fixation des tarifs pour le service de l'assainissement non collectif applicables au 1er janvier 2021

                RESSOURCES HUMAINES

20           Ajout de Cadres d'emplois dans la délibération - RIFSEEP 2018

21           Création d’un emploi administratif de Directeur général adjoint des services

22           Modification de l’organigramme

23           Renouvellement du contrat d’assurance statutaire par l’intermédiaire du CDG27  (Echéance au 01.01.2022)

                INFORMATIONS

                Relevé de décisions

Vidéothèque : Conseil communautaire

pas de donnée
Conseil Communautaires du 3 mai 2021

Conseil Communautaires du 3 mai 2021

Conseil Communautaire avril 2021

Conseil Communautaire avril 2021

Conseil Communautaire mars 2021

Conseil Communautaire mars 2021

Conseil Communautaire Lundi 21 décembre 2020

Conseil Communautaire Lundi 21 décembre 2020

Conseil Communautaire Novembre-2020

Conseil Communautaire Novembre-2020

Nos partenaires

  • Ville De Pont Audemer
  • Communaute De Communes De Pont Audemer
  • Brico Marche Pont Audemer
  • Intermarche Pont Audemer
  • Blard

Newsletter, restez informé

Tl1 est une web TV qui assure la réalisation et la production de vidéos sur divers thèmatiques du quotidien

Nous intervenons sur Pont-Audemer et sa région et sommes présent dans le milieu médiatique depuis 1999.