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11 Apr 2021 | Bonne fête aux Stanislas

pas de donnée
Durée: 01:57:00
    Objet
                ADMINISTRATION GENERALE
1             Adoption du règlement intérieur de la Communauté de Communes de Pont-Audemer Val de Risle - Francis Courel
2             Installation de la conférence intercommunale du logement (CIL) - Laurent BEAUDOUIN
3             Autorisation d’ouverture dominicale des magasins pour l’année 2021 Marie Jean DOUYERE
4             Délégations du conseil communautaire en vertu de l’article L. 5211-10 du Code général des collectivités territoriales, au profit président de la Communauté de Commune de Pont-Audemer ou son suppléant - Francis COUREL
                FINANCES & FISCALITE
5             Mise en place de services en télécommunications solution d’acheminement et de traitement des appels fixes et mobiles pour l’ensemble des abonnés - Adhésion au groupement de commandes et lancement de l’appel d’offres - Laurent BEAUDOUIN
6             Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2020 - Marie Jean DOUYERE
                ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
7             Convention cadre sur l’atlas de la biodiversité communale - Phillipe MARIE
8             Assainissement collectif – Rapport annuel du délégataire 2019 sur le système d’assainissement de Routot - Philippe  MARIE
                AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
9             Service d’urbanisme mutualisé- Tarification des actes d’urbanisme - 1er et 2ème semestres 2020 - Bertrand SIMON
10           Acceptation de fond de concours pour des travaux de voirie et parking sur la commune de Selles - Bertrand SIMON
11           Site Costil Signature de la convention d’étude avec l’EPF 
dans le cadre de la politique régionale de résorption des friches en Normandie –- Autorisation - Francis COUREL
                RESSOURCES HUMAINES
12           Lettre de mission – diagnostic Ressources Humaines -  Laurent BEAUDOUIN
                ANIMATION DE LA VIE SOCIALE, ENFANCE, JEUNESSE
13           Avenant n°2 convention de compensation de l’abattement de la taxe foncière des propriétés bâties - Isabelle DUONG
14           Dénonciation du Contrat Enfance Jeunesse -Signature des Conventions d’objectifs et de financement - Isabelle DUONG
                INFORMATIONS
                Relevé de décisions
                Relevé de délibérations du Bureau Executif

 

Vidéothèque : Conseil communautaire

Conseil Communautaire mars 2021

Conseil Communautaire mars 2021

Conseil Communautaire Lundi 21 décembre 2020

Conseil Communautaire Lundi 21 décembre 2020

Conseil Communautaire Novembre-2020

Conseil Communautaire Novembre-2020

Conseil Communautaire Octobre-2020

Conseil Communautaire Octobre-2020

Conseil Communautaire 10 juillet 2020

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