15 dcembre 2018 | Christiane(Nino) et Ninon

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Ordre du jour du Conseil Communautaire   lundi 5 novembre 2018

N°           Objet

1             Election d’un vice-président

2             Election d’un vice-président

3             Election d’un vice-président

4             Désignation d’un  représentant de la Communauté de Communes à la Mission Locale Ouest de l’Eure

5             Avis sur l’intégration de nouvelles communes à la CCPAVR

6             Décision Modificative n°2 – Budget Principal

7             Modification simplifiée du plan local d’urbanisme de la commune de Saint Philbert sur Risle définissant les modalités de mise à disposition du public- Autorisation

8             Institution du droit de préemption et délégation dans les communes de la CCPAVR dotées d’un POS ou d’un PLU – Autorisation

9             Attribution de marché - Tranche n°3 du Programme Pluriannuel de Travaux d’Assainissement Collectif

Communes de Campigny, Tourville sur Pont-Audemer, Pont-Audemer, Saint Mards de Blacarville et Toutainville – Autorisation de signature

 

10           Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à la mission de développement durable (Loi n° 84-53 modifiée – art. 3 1

11           Défraiement d’un stagiaire – Prolongation du stage

12           Convention de mise à disposition de la CCPAVR d’un agent de la commune de Freneuse sur Risle (base de travail 28,5/35ème)

13           Convention d’adhésion au service médecine du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Eure - Autorisation

14           Convention transport scolaire avec la Communauté de Communes Roumois Seine

15           Convention de participation enfants scolarisés dans les Unités Localisées pour l’Inclusion Scolaire

16           Charte de Confidentialité relative à la mise en place du dispositif de réussite éducative du territoire de Pont-Audemer

17          Demande de subventions extensions réseau (Toutainville, Pont-Audemer, Campigny, Tourville sur Pont-Audemer)

18          Demande de subvention réhabilitation installations assainissement non collectif

19           Adhésion à l’Agence Locale de l’Energie et du Climat de l’Eure

20           Relevé de décisions

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Vidéothèque : Conseil communautaire

Conseil Communautaire du 3 Décembre 2018

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Conseil Communautaire novembre 2018

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Conseil Communautaire 26 mars 2018

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Conseil Communaitaire Février-2018

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