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Conseil Communautaire 10 juillet 2020
N° Objet
ADMINISTRATION GENERALE - FINANCES
1 Élection du Président
2 Indemnité au Président
3 Délégations au Président
4 Désignation du nombre de Vice-Présidents
5 Élection du 1er Vice-président
6 Élection du 2ème Vice-président
7 Élection du 3ème Vice-président
8 Élection du 4ème Vice-président
9 Élection du 5ème Vice-président
10 Élection du 6ème Vice-président
11 Élection du 7ème Vice-président
12 Élection du 8ème Vice-président
13 Élection du 9ème Vice-président
14 Élection du 10ème Vice-président
15 Indemnités de fonction aux Vice-Présidents
16 Désignation du Bureau Exécutif
17 Délégations au Bureau Exécutif
18 Désignation du Bureau Elargi
19 Adoption du Règlement Intérieur de la Communauté de Communes
20 Désignation des membres de la commission « Commission d’Appel d’Offres » (CAO)
21 Désignation des représentants de la CCPAVR à l’AURH
22 Désignation des représentants de la CCPAVR auprès de Eure Aménagement Développement (EAD)
23 Désignation du représentant de la CCPAVR au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Pont-Audemer
24 Désignation du représentant de la CCPAVR au collège Louise Michel de Manneville/Risle
25 Désignation du représentant de la CCPAVR au collège Marcel Maceron de Montfort sur Risle
26 Désignation du représentant de la CCPAVR au collège Pierre et Marie Curie de Pont-Audemer
27 Désignation du représentant de la CCPAVR au collège Le Roumois de Routot
28 Désignation du représentant de la CCPAVR au lycée Jacques Prévert
29 Désignation du représentant de la CCPAVR au lycée Risle Seine
30 Désignation des représentants de la CCPAVR à la Mission Locale Ouest de l’Eure
31 Désignation des représentants de la CCPAVR au Syndicat Mixte d’Aménagement et de gestion - PNRBSN
32 Désignation des délégués de la CCPAVR au SDOMODE
33 Désignation du représentant de la CCPAVR au SIEGE – Commission Consultatives Paritaire sur l’Énergie
34 Désignation des représentants de la CDC au Syndicat Mixte Ouvert Eure Normandie Numérique - THD
35 Désignation des représentants de la CDC au Conseil d’Administration de la SPL Terre d’Auge Attractivité
36 Désignation des représentants de la CCPAVR au SAEP Lieuvin, SERPN, SAEP Risle, SAEP Vallée de la Risle
37 Désignation de représentants de la CCPAVR au conseil du SMBVR
38 Désignation des représentants de la CCPAVR au Syndicat Mixte de gestion de la Seine Normande
39 Désignation d'un représentant de la CCPAVR au comité de pilotage du site Natura 2000 « Corbie », « Risle, Guiel, Charentonne », « Marais Vernier, Risle Maritime »
40 Désignation de représentants de la CCPAVR à la Commission Locale de l’Eau
41 Désignation de représentants de la CCPAVR au Programme LEADER Seine Normandie
42 Désignation de représentants de la CCPAVR à l’Association syndicale libre "Village d'Entreprises de Fourmetot"
ACTION SOCIALE
43 Centres de Loisirs de Routot, Quillebeuf sur Seine et Clos Normand - Activités extrascolaires et périscolaires – Tarifs - Autorisation
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
44 Partenariat avec la Région – opération « Léopards du tri »
FINANCES & FISCALITE
45 Subventions aux associations
46 Vote du budget supplémentaire 2020 – Budget Assainissement
47 Vote du budget supplémentaire 2020 – Budget SPANC
48 Vote du budget supplémentaire 2020 – Budget BVE
49 Durée d’amortissement
50 Dispositif Petit-déjeuner - Convention avec l’Education Nationale et la Coopérative scolaire Louis Pergaud - Autorisation
51 Garantie d’emprunt SECOMILE – quartier du Doult Vitran
Conseil communautaire Juin 2020
- Durée: 01:26:00
Ordre du Jour
N° Objet
RESSOURCES HUMAINES
1 Portant création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclaré en application de l’article 4 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID-19
2 Convention d’adhésion au service médecine du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Eure – Autorisation
3 défraiement d’un stagiaire
4 Nomination d’un délégué à la protection des données - RGPD
FINANCES & FISCALITE
5 Adoption du guide interne de la commande publique
6 Participation au plan ‘impulsion relance Normandie ‘
7 Taux TEOM 2020
8 Produit attendu GEMAPI 2020
9 Taux fiscalité ménages et entreprises 2020
10 Adoption du compte de gestion 2019 –Budget principal Communauté de Communes de Pont-Audemer Val de Risle
11 Vote du compte administratif 2019 budget principal
12 Affectation des résultats 2019 budget principal
13 Adoption du compte de gestion 2019 budget annexe assainissement
14 Vote du compte administratif 2019 budget annexe assainissement
15 Affectation des résultats 2019 budget annexe assainissement
16 Adoption du compte de gestion 2019 budget annexe SPANC
17 Vote du compte administratif 2019 budget annexe SPANC
18 Adoption du compte de gestion 2019 budget annexe BVE
19 Vote du compte administratif 2019 budget annexe BVE
20 Participation changement fenêtres Croix Rouge
URBANISME TRAVAUX ET AMENAGEMENT
21 Modification du cahier des charges ZAC Ecopole et des Etangs ville ou ccpavr
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
22 Demande de subvention travaux de récupération « eaux de piscine » à Pont-Audemer
23 Remboursement redevance assainissement collectif
24 Animation du schéma d’aménagement de gestion des eaux de la Risle
25 Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) du bassin versant de la Risle et de la Charentonne
26 Stratégie d’adaptation au changement climatique du bassin Seine-Normandie
27 Convention de partenariat pour l’entretien des aménagements de la forêt domaniale de Montfort
28 Convention de partenariat pour l’installation de ruches
ACTION SOCIALE
29 demande de subvention à la CAF pour le logiciel Enfance/Jeunesse
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
30 modification simplifiée du PLUi
Conseil Communautaire PVR-Février-2020
- Durée: 01:12:00
Ordre du jour du Conseil Communautaire lundi 24 février.
N° Objet
ACTION SOCIALE- ENFANCE-JEUNESSE
1 Présentation du rapport annuel 2019 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
FINANCES ET FISCALITE
2 Budget Primitif 2020 – Budget Principal
3 Budget Primitif 2020 – Budget Assainissement
4 Budget Primitif 2020 – Budget Principal SPANC
5 Budget Primitif 2020 – Budget Bâtiments à Vocation Economiques
6 Budget Primitif 2020 – Budget Pôle de santé libéral et ambulatoire
7 Subvention de fonctionnement 2020 au BVE
8 Garantie d’emprunt SA Logement Familial de l’Eure – Construction de 35 logements en VEFA
9 Convention de participation enfants scolarisés dans les Unités Localisées pour l’Inclusion Scolaire
10 Tarifs restauration scolaire pour les écoles LA FONTAINE, Louis PERGAUD, Paul HERPIN, Saint Exupéry/Hélène BOUCHER, Les Jonquilles et Jules Verne.
11 Subvention exceptionnelle – spectacle Lycée Agricole de Tourville sur Pont Audemer
12 Fourniture de services de télécommunication fixe, VPN et accès Internet
Adhésion à un groupement de commandes Avenant n°3
13 Fond de concours – commune de Routot
AFFAIRES CULTURELLES
14 Contrat de cession –SPL Terre d’Auge
15 Projet de concession entre la Communauté de Communes Pont Audemer Val de Risle et la SPL Terre d’Auge Attractivité pour l’exploitation de l’office de Tourisme
RESSOURCES HUMAINES
16 Suppression d'un emploi permanent CCPAVR
17 Défraiement d’un stagiaire – inventaire des mares
18 Convention de mise à disponibilité d’un agent avec le Pôle Mobilité
ASSAINISSEMENT/ENVIRONNEMENT
19 Participation à l’appel à manifestation d’intérêt : territoire 100% énergies renouvelables
20 Convention de partenariat entre la CCPAVR et l’Association pomologique de Haute Normandie
21 Convention financière entre la Communauté de Communes Roumois Seine et la Communauté de Communes de Pont-Audemer Val de Risle
22 Convention financière entre la Communauté de Communes Vièvre Lieuvin et la Communauté de Communes Pont-Audemer Val de Risle
INFORMATIONS
Relevé de décisions
