Galerie vidéos Conseil communautaire
Conseil communautaire Juin 2020
- Durée: 01:26:00
Ordre du Jour
N° Objet
RESSOURCES HUMAINES
1 Portant création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclaré en application de l’article 4 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID-19
2 Convention d’adhésion au service médecine du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Eure – Autorisation
3 défraiement d’un stagiaire
4 Nomination d’un délégué à la protection des données - RGPD
FINANCES & FISCALITE
5 Adoption du guide interne de la commande publique
6 Participation au plan ‘impulsion relance Normandie ‘
7 Taux TEOM 2020
8 Produit attendu GEMAPI 2020
9 Taux fiscalité ménages et entreprises 2020
10 Adoption du compte de gestion 2019 –Budget principal Communauté de Communes de Pont-Audemer Val de Risle
11 Vote du compte administratif 2019 budget principal
12 Affectation des résultats 2019 budget principal
13 Adoption du compte de gestion 2019 budget annexe assainissement
14 Vote du compte administratif 2019 budget annexe assainissement
15 Affectation des résultats 2019 budget annexe assainissement
16 Adoption du compte de gestion 2019 budget annexe SPANC
17 Vote du compte administratif 2019 budget annexe SPANC
18 Adoption du compte de gestion 2019 budget annexe BVE
19 Vote du compte administratif 2019 budget annexe BVE
20 Participation changement fenêtres Croix Rouge
URBANISME TRAVAUX ET AMENAGEMENT
21 Modification du cahier des charges ZAC Ecopole et des Etangs ville ou ccpavr
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
22 Demande de subvention travaux de récupération « eaux de piscine » à Pont-Audemer
23 Remboursement redevance assainissement collectif
24 Animation du schéma d’aménagement de gestion des eaux de la Risle
25 Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) du bassin versant de la Risle et de la Charentonne
26 Stratégie d’adaptation au changement climatique du bassin Seine-Normandie
27 Convention de partenariat pour l’entretien des aménagements de la forêt domaniale de Montfort
28 Convention de partenariat pour l’installation de ruches
ACTION SOCIALE
29 demande de subvention à la CAF pour le logiciel Enfance/Jeunesse
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
30 modification simplifiée du PLUi
Conseil Communautaire PVR-Février-2020
- Durée: 01:12:00
Ordre du jour du Conseil Communautaire lundi 24 février.
N° Objet
ACTION SOCIALE- ENFANCE-JEUNESSE
1 Présentation du rapport annuel 2019 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
FINANCES ET FISCALITE
2 Budget Primitif 2020 – Budget Principal
3 Budget Primitif 2020 – Budget Assainissement
4 Budget Primitif 2020 – Budget Principal SPANC
5 Budget Primitif 2020 – Budget Bâtiments à Vocation Economiques
6 Budget Primitif 2020 – Budget Pôle de santé libéral et ambulatoire
7 Subvention de fonctionnement 2020 au BVE
8 Garantie d’emprunt SA Logement Familial de l’Eure – Construction de 35 logements en VEFA
9 Convention de participation enfants scolarisés dans les Unités Localisées pour l’Inclusion Scolaire
10 Tarifs restauration scolaire pour les écoles LA FONTAINE, Louis PERGAUD, Paul HERPIN, Saint Exupéry/Hélène BOUCHER, Les Jonquilles et Jules Verne.
11 Subvention exceptionnelle – spectacle Lycée Agricole de Tourville sur Pont Audemer
12 Fourniture de services de télécommunication fixe, VPN et accès Internet
Adhésion à un groupement de commandes Avenant n°3
13 Fond de concours – commune de Routot
AFFAIRES CULTURELLES
14 Contrat de cession –SPL Terre d’Auge
15 Projet de concession entre la Communauté de Communes Pont Audemer Val de Risle et la SPL Terre d’Auge Attractivité pour l’exploitation de l’office de Tourisme
RESSOURCES HUMAINES
16 Suppression d'un emploi permanent CCPAVR
17 Défraiement d’un stagiaire – inventaire des mares
18 Convention de mise à disponibilité d’un agent avec le Pôle Mobilité
ASSAINISSEMENT/ENVIRONNEMENT
19 Participation à l’appel à manifestation d’intérêt : territoire 100% énergies renouvelables
20 Convention de partenariat entre la CCPAVR et l’Association pomologique de Haute Normandie
21 Convention financière entre la Communauté de Communes Roumois Seine et la Communauté de Communes de Pont-Audemer Val de Risle
22 Convention financière entre la Communauté de Communes Vièvre Lieuvin et la Communauté de Communes Pont-Audemer Val de Risle
INFORMATIONS
Relevé de décisions
Conseil Communautaire septembre-2019
- Durée: 01:40:00
N° Objet
ADMINISTRATION GENERALE
Motion relative au nouveau schéma départemental de défense incendie
Nouvel organigramme – Gouvernance administrative
1 Désignation d’un représentant suppléant de la CCPAVR auprès de Eure Normandie Numérique
2 Diagnostic sanitaire du château de Montfort sur Risle
FINANCES - FISCALITE
3 Exonération taxe d’enlèvement des ordures ménagères – année 2020
4 Tarif vente médaille du souvenir
5 Assainissement – Tarifs de traitement des sous-produits de l’assainissement
6 Principe d’institution de la Taxe GEMAPI
7 Décision modificative n°2
8 Tarification restauration scolaire - école les 3 cornets
9 Fourniture de services de télécommunication fixe, VPN et accès Internet –Adhésion à un groupement de commandes, Avenant n°1
10 Tranche 3 du Programme Pluriannuel de Travaux d’Assainissement Collectif
Communes de Campigny, Tourville sur Pont-Audemer, Pont-Audemer, Saint Mards de Blacarville et Toutainville - RENONCEMENT A L’OPERATION
RESSOURCES HUMAINES
11 Convention de mise à disposition d’un agent de la Commune de Pont-Audemer
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
12 Approbation du projet de périmètre et de statuts du SMGSN – Syndicat mixte de gestion de la Seine Normande
13 Convention avec ATMO Normandie
14 Convention financière travaux Les Burets
15 RPQS Assainissement collectif exercice 2018
16 RPQS Assainissement non collectif exercice 2018
17 Convention pour la réalisation du programme pluriannuel de restauration et d’entretien du Sebec et de la Tourville avec la Communauté de Commune Lieuvin Pays d’Auge
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
18 Ateliers de Fourmetot - Constitution de l’Association Syndicale Libre « Village d’Entreprises de Fourmetot » concernant l’entretien de la parcelle ZB 187- approbation des statuts et désignation des membres de la CCPAVR - Autorisation
URBANISME TRAVAUX ET AMENAGEMENT
19 Demande de subvention au Département de l’Eure – réalisation d’une aire de stationnement co-voiturage sur les RD n°139 et 810 au lieu-dit « la Queue du Renard » à Manneville sur Risle - Autorisation
20 Réalisation d’aménagements de sécurité sur les RD n°139 et 810 au lieu-dit « la Queue du Renard » à Manneville sur Risle – Convention de mandat - Autorisation
21 Substitution de la commune de Pont-Audemer à la Communauté de Communes pour l’acquisition du foncier aménagé et des espaces communs ZAC des Etangs - Autorisation
22 Location longue durée (LLD) de véhicules particuliers et utilitaires légers et prestations associées et annexes – Convention avec l’UGAP
23 Autorisation de signature - conventions financières avec le SGAR et la Région dans le cadre du CPIER Vallée de la Seine
INFORMATIONS
Relevé de décisions
