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04 Mar 2021 | Bonne fête aux Casimir

pas de donnée
Durée: 01:48:00

 

N°           Objet

                ADMINISTRATION GENERALE

1             Débat sur la mise en place d’un pacte de gouvernance 

2             Désignations des membres des commissions de travail

3             Définition des modalités d’application du droit à la formation des élus

                FINANCES & FISCALITE

4             Garantie emprunt –construction de deux pavillons jumelés par la SECOMILE à Campigny – impasse des Hirondelles

5             Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement Budget Communauté de Communes de Pont-Audemer Val de Risle

6             Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement Budget Assainissement

7             Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement Budget SPANC

8             Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement Budget à vocation économique

9             Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement Budget Pôle de santé libéral et ambulatoire

10           Fixation des attributions de compensation définitives 2020

11           Fixation des attributions de compensation provisoires 2021

12           Tarifs 2021

13           Décision modificative n°1 du budget principal

14           Décision modificative n°1 du budget assainissement

15           Convention financière cadre entre la Commune de Pont-Audemer et la Communauté de communes pour refacturation de prestations de personnels

16           Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des exercices 2017 à 2019

                ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE

17           Convention entre la Société de Travaux Gestion et Services (STGS), le Syndicat d’adduction d’eau de la vallée de la Risle et la Communauté de Communes de Pont Audemer Val de Risle relative à la facturation et au recouvrement de la redevance d’assainissement

18           Assainissement collectif – Fixation des tarifs pour le service de l'assainissement collectif applicables au 1er janvier 2021

19           Assainissement non collectif – Fixation des tarifs pour le service de l'assainissement non collectif applicables au 1er janvier 2021

                RESSOURCES HUMAINES

20           Ajout de Cadres d'emplois dans la délibération - RIFSEEP 2018

21           Création d’un emploi administratif de Directeur général adjoint des services

22           Modification de l’organigramme

23           Renouvellement du contrat d’assurance statutaire par l’intermédiaire du CDG27  (Echéance au 01.01.2022)

                INFORMATIONS

                Relevé de décisions

Durée: 01:57:00
    Objet
                ADMINISTRATION GENERALE
1             Adoption du règlement intérieur de la Communauté de Communes de Pont-Audemer Val de Risle - Francis Courel
2             Installation de la conférence intercommunale du logement (CIL) - Laurent BEAUDOUIN
3             Autorisation d’ouverture dominicale des magasins pour l’année 2021 Marie Jean DOUYERE
4             Délégations du conseil communautaire en vertu de l’article L. 5211-10 du Code général des collectivités territoriales, au profit président de la Communauté de Commune de Pont-Audemer ou son suppléant - Francis COUREL
                FINANCES & FISCALITE
5             Mise en place de services en télécommunications solution d’acheminement et de traitement des appels fixes et mobiles pour l’ensemble des abonnés - Adhésion au groupement de commandes et lancement de l’appel d’offres - Laurent BEAUDOUIN
6             Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2020 - Marie Jean DOUYERE
                ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
7             Convention cadre sur l’atlas de la biodiversité communale - Phillipe MARIE
8             Assainissement collectif – Rapport annuel du délégataire 2019 sur le système d’assainissement de Routot - Philippe  MARIE
                AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
9             Service d’urbanisme mutualisé- Tarification des actes d’urbanisme - 1er et 2ème semestres 2020 - Bertrand SIMON
10           Acceptation de fond de concours pour des travaux de voirie et parking sur la commune de Selles - Bertrand SIMON
11           Site Costil Signature de la convention d’étude avec l’EPF 
dans le cadre de la politique régionale de résorption des friches en Normandie –- Autorisation - Francis COUREL
                RESSOURCES HUMAINES
12           Lettre de mission – diagnostic Ressources Humaines -  Laurent BEAUDOUIN
                ANIMATION DE LA VIE SOCIALE, ENFANCE, JEUNESSE
13           Avenant n°2 convention de compensation de l’abattement de la taxe foncière des propriétés bâties - Isabelle DUONG
14           Dénonciation du Contrat Enfance Jeunesse -Signature des Conventions d’objectifs et de financement - Isabelle DUONG
                INFORMATIONS
                Relevé de décisions
                Relevé de délibérations du Bureau Executif

Durée: 02:30:00

Conseil Communautaire Octobre-2020

N°           Objet

                ADMINISTRATION GENERALE - FINANCES

1             Élection du Président

2             Indemnité au Président

3             Délégations au Président

4             Désignation du nombre de Vice-Présidents

5             Élection du 1er Vice-président

6             Élection du 2ème Vice-président

7             Élection du 3ème Vice-président

8             Élection du 4ème Vice-président

9             Élection du 5ème Vice-président

10           Élection du 6ème Vice-président

11           Élection du 7ème Vice-président

12           Élection du 8ème Vice-président

13           Élection du 9ème Vice-président

14           Élection du 10ème Vice-président

15           Indemnités de fonction aux Vice-Présidents

16           Désignation du Bureau Exécutif

17           Délégations au Bureau Exécutif

18           Désignation du Bureau Elargi

19           Adoption du Règlement Intérieur de la Communauté de Communes

20           Désignation des membres de la commission « Commission d’Appel d’Offres » (CAO)

21           Désignation des représentants de la CCPAVR à l’AURH

22           Désignation des représentants de la CCPAVR auprès de Eure Aménagement Développement (EAD)

23           Désignation du représentant de la  CCPAVR  au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de  Pont-Audemer

24           Désignation du représentant de la  CCPAVR  au collège Louise Michel de Manneville/Risle

25           Désignation du représentant de la  CCPAVR au collège Marcel Maceron de Montfort sur Risle

26           Désignation du représentant de la  CCPAVR  au collège Pierre et Marie Curie de Pont-Audemer

27           Désignation du représentant de la  CCPAVR  au collège Le Roumois de Routot

28           Désignation du représentant de la  CCPAVR  au lycée Jacques Prévert

29           Désignation du représentant de la  CCPAVR  au lycée Risle Seine

30           Désignation des représentants de la  CCPAVR  à la Mission Locale Ouest de l’Eure

31           Désignation des représentants de la  CCPAVR  au  Syndicat Mixte d’Aménagement et de gestion - PNRBSN

32           Désignation des délégués de la  CCPAVR  au SDOMODE

33           Désignation du représentant de la  CCPAVR  au SIEGE – Commission Consultatives Paritaire sur l’Énergie

34           Désignation des représentants de la CDC au Syndicat Mixte Ouvert Eure Normandie Numérique - THD

35           Désignation des représentants de la CDC au Conseil d’Administration de la SPL Terre d’Auge Attractivité

36           Désignation des représentants de la  CCPAVR  au SAEP Lieuvin, SERPN, SAEP Risle, SAEP Vallée de la Risle

37           Désignation de représentants de la CCPAVR au conseil du SMBVR

38           Désignation des représentants de la CCPAVR au Syndicat Mixte de gestion de la Seine Normande

39           Désignation d'un représentant de la  CCPAVR au comité de pilotage du site Natura 2000 « Corbie », « Risle, Guiel, Charentonne », « Marais Vernier, Risle Maritime »

40           Désignation de représentants de la CCPAVR à la Commission Locale de l’Eau

41           Désignation de représentants de la  CCPAVR au Programme LEADER Seine Normandie

42           Désignation de représentants de la  CCPAVR à l’Association  syndicale libre "Village d'Entreprises de Fourmetot"

                ACTION SOCIALE

43           Centres de Loisirs de Routot, Quillebeuf sur Seine et Clos Normand - Activités extrascolaires et périscolaires – Tarifs - Autorisation

                ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE

44           Partenariat avec la Région – opération « Léopards du tri »

                FINANCES & FISCALITE

45           Subventions aux associations

46           Vote du budget supplémentaire 2020 – Budget Assainissement

47           Vote du budget supplémentaire 2020 – Budget SPANC

48           Vote du budget supplémentaire 2020 – Budget BVE

49           Durée d’amortissement

50           Dispositif Petit-déjeuner - Convention avec l’Education Nationale et la Coopérative scolaire Louis Pergaud - Autorisation

51           Garantie d’emprunt SECOMILE – quartier du Doult Vitran

Vidéothèque : Conseil communautaire

pas de donnée
Conseil Communautaire Lundi 21 décembre 2020

Conseil Communautaire Lundi 21 décembre 2020

Conseil Communautaire Novembre-2020

Conseil Communautaire Novembre-2020

Conseil Communautaire Octobre-2020

Conseil Communautaire Octobre-2020

Conseil Communautaire 10 juillet 2020

Conseil Communautaire 10 juillet 2020

Conseil communautaire Juin 2020

Conseil communautaire Juin 2020

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