Galerie vidéos Conseil communautaire
Conseil Communautaire Lundi 21 décembre 2020
- Durée: 01:48:00
N° Objet
ADMINISTRATION GENERALE
1 Débat sur la mise en place d’un pacte de gouvernance
2 Désignations des membres des commissions de travail
3 Définition des modalités d’application du droit à la formation des élus
FINANCES & FISCALITE
4 Garantie emprunt –construction de deux pavillons jumelés par la SECOMILE à Campigny – impasse des Hirondelles
5 Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement Budget Communauté de Communes de Pont-Audemer Val de Risle
6 Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement Budget Assainissement
7 Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement Budget SPANC
8 Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement Budget à vocation économique
9 Autorisation de dépenser le quart des dépenses en investissement Budget Pôle de santé libéral et ambulatoire
10 Fixation des attributions de compensation définitives 2020
11 Fixation des attributions de compensation provisoires 2021
12 Tarifs 2021
13 Décision modificative n°1 du budget principal
14 Décision modificative n°1 du budget assainissement
15 Convention financière cadre entre la Commune de Pont-Audemer et la Communauté de communes pour refacturation de prestations de personnels
16 Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes des exercices 2017 à 2019
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
17 Convention entre la Société de Travaux Gestion et Services (STGS), le Syndicat d’adduction d’eau de la vallée de la Risle et la Communauté de Communes de Pont Audemer Val de Risle relative à la facturation et au recouvrement de la redevance d’assainissement
18 Assainissement collectif – Fixation des tarifs pour le service de l'assainissement collectif applicables au 1er janvier 2021
19 Assainissement non collectif – Fixation des tarifs pour le service de l'assainissement non collectif applicables au 1er janvier 2021
RESSOURCES HUMAINES
20 Ajout de Cadres d'emplois dans la délibération - RIFSEEP 2018
21 Création d’un emploi administratif de Directeur général adjoint des services
22 Modification de l’organigramme
23 Renouvellement du contrat d’assurance statutaire par l’intermédiaire du CDG27 (Echéance au 01.01.2022)
INFORMATIONS
Relevé de décisions
Conseil Communautaire Novembre-2020
- Durée: 01:57:00
Objet
ADMINISTRATION GENERALE
1 Adoption du règlement intérieur de la Communauté de Communes de Pont-Audemer Val de Risle - Francis Courel
2 Installation de la conférence intercommunale du logement (CIL) - Laurent BEAUDOUIN
3 Autorisation d’ouverture dominicale des magasins pour l’année 2021 Marie Jean DOUYERE
4 Délégations du conseil communautaire en vertu de l’article L. 5211-10 du Code général des collectivités territoriales, au profit président de la Communauté de Commune de Pont-Audemer ou son suppléant - Francis COUREL
FINANCES & FISCALITE
5 Mise en place de services en télécommunications solution d’acheminement et de traitement des appels fixes et mobiles pour l’ensemble des abonnés - Adhésion au groupement de commandes et lancement de l’appel d’offres - Laurent BEAUDOUIN
6 Adoption du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 2020 - Marie Jean DOUYERE
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
7 Convention cadre sur l’atlas de la biodiversité communale - Phillipe MARIE
8 Assainissement collectif – Rapport annuel du délégataire 2019 sur le système d’assainissement de Routot - Philippe MARIE
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
9 Service d’urbanisme mutualisé- Tarification des actes d’urbanisme - 1er et 2ème semestres 2020 - Bertrand SIMON
10 Acceptation de fond de concours pour des travaux de voirie et parking sur la commune de Selles - Bertrand SIMON
11 Site Costil Signature de la convention d’étude avec l’EPF
dans le cadre de la politique régionale de résorption des friches en Normandie –- Autorisation - Francis COUREL
RESSOURCES HUMAINES
12 Lettre de mission – diagnostic Ressources Humaines - Laurent BEAUDOUIN
ANIMATION DE LA VIE SOCIALE, ENFANCE, JEUNESSE
13 Avenant n°2 convention de compensation de l’abattement de la taxe foncière des propriétés bâties - Isabelle DUONG
14 Dénonciation du Contrat Enfance Jeunesse -Signature des Conventions d’objectifs et de financement - Isabelle DUONG
INFORMATIONS
Relevé de décisions
Relevé de délibérations du Bureau Executif
Conseil Communautaire Octobre-2020
- Durée: 02:30:00
Conseil Communautaire Octobre-2020
Conseil Communautaire 10 juillet 2020
N° Objet
ADMINISTRATION GENERALE - FINANCES
1 Élection du Président
2 Indemnité au Président
3 Délégations au Président
4 Désignation du nombre de Vice-Présidents
5 Élection du 1er Vice-président
6 Élection du 2ème Vice-président
7 Élection du 3ème Vice-président
8 Élection du 4ème Vice-président
9 Élection du 5ème Vice-président
10 Élection du 6ème Vice-président
11 Élection du 7ème Vice-président
12 Élection du 8ème Vice-président
13 Élection du 9ème Vice-président
14 Élection du 10ème Vice-président
15 Indemnités de fonction aux Vice-Présidents
16 Désignation du Bureau Exécutif
17 Délégations au Bureau Exécutif
18 Désignation du Bureau Elargi
19 Adoption du Règlement Intérieur de la Communauté de Communes
20 Désignation des membres de la commission « Commission d’Appel d’Offres » (CAO)
21 Désignation des représentants de la CCPAVR à l’AURH
22 Désignation des représentants de la CCPAVR auprès de Eure Aménagement Développement (EAD)
23 Désignation du représentant de la CCPAVR au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Pont-Audemer
24 Désignation du représentant de la CCPAVR au collège Louise Michel de Manneville/Risle
25 Désignation du représentant de la CCPAVR au collège Marcel Maceron de Montfort sur Risle
26 Désignation du représentant de la CCPAVR au collège Pierre et Marie Curie de Pont-Audemer
27 Désignation du représentant de la CCPAVR au collège Le Roumois de Routot
28 Désignation du représentant de la CCPAVR au lycée Jacques Prévert
29 Désignation du représentant de la CCPAVR au lycée Risle Seine
30 Désignation des représentants de la CCPAVR à la Mission Locale Ouest de l’Eure
31 Désignation des représentants de la CCPAVR au Syndicat Mixte d’Aménagement et de gestion - PNRBSN
32 Désignation des délégués de la CCPAVR au SDOMODE
33 Désignation du représentant de la CCPAVR au SIEGE – Commission Consultatives Paritaire sur l’Énergie
34 Désignation des représentants de la CDC au Syndicat Mixte Ouvert Eure Normandie Numérique - THD
35 Désignation des représentants de la CDC au Conseil d’Administration de la SPL Terre d’Auge Attractivité
36 Désignation des représentants de la CCPAVR au SAEP Lieuvin, SERPN, SAEP Risle, SAEP Vallée de la Risle
37 Désignation de représentants de la CCPAVR au conseil du SMBVR
38 Désignation des représentants de la CCPAVR au Syndicat Mixte de gestion de la Seine Normande
39 Désignation d'un représentant de la CCPAVR au comité de pilotage du site Natura 2000 « Corbie », « Risle, Guiel, Charentonne », « Marais Vernier, Risle Maritime »
40 Désignation de représentants de la CCPAVR à la Commission Locale de l’Eau
41 Désignation de représentants de la CCPAVR au Programme LEADER Seine Normandie
42 Désignation de représentants de la CCPAVR à l’Association syndicale libre "Village d'Entreprises de Fourmetot"
ACTION SOCIALE
43 Centres de Loisirs de Routot, Quillebeuf sur Seine et Clos Normand - Activités extrascolaires et périscolaires – Tarifs - Autorisation
ENVIRONNEMENT – DEVELOPPEMENT DURABLE
44 Partenariat avec la Région – opération « Léopards du tri »
FINANCES & FISCALITE
45 Subventions aux associations
46 Vote du budget supplémentaire 2020 – Budget Assainissement
47 Vote du budget supplémentaire 2020 – Budget SPANC
48 Vote du budget supplémentaire 2020 – Budget BVE
49 Durée d’amortissement
50 Dispositif Petit-déjeuner - Convention avec l’Education Nationale et la Coopérative scolaire Louis Pergaud - Autorisation
51 Garantie d’emprunt SECOMILE – quartier du Doult Vitran
