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Durée: 01:20:00

°           Objet

                FINANCES & FISCALITE

1             Adoption du compte de gestion 2018 -  Budget Principal

2             Vote du compte administratif 2018 - Budget Principal

                Décision Modificative n°1 - Budget Principal

3             Correction des résultats 2017- Budget Principal

4             Adoption du compte de gestion 2018  – Budget Assainissement collectif

5             Vote du compte administratif 2018 – Budget Assainissement collectif

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L’ordre du jour du prochain conseil (25 mars).

N°           Objet

                ADMINISTRATION GENERALE

1             Modification de la composition du Conseil Communautaire

2             Modification des statuts de la Communauté de Communes de Pont-Audemer Val de Risle

3             Définition de l’intérêt communautaire, suite à la modification des statuts de la CCPAVR

4             Constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

5             Programme LEADER Seine Normandie - Désignation de représentants de la Communauté de Communes

6             Désignation des représentants de la Communauté de Communes au Syndicat Mixte d’Aménagement et de gestion - PNRBSN

                FINANCES & FISCALITE

Suite

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L'ordre du jour du Conseil Communautaire  mardi 15 janvier 2019

1 Création de la CLECT (commission locale d’évaluation des charges transférées)

2 Adoption de la Charte de Gouvernance de la Compétence Scolaire

3 Définitions de l’intérêt communautaire : commerce, scolaire

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Voici l’ordre du jour du Conseil du lundi 17 décembre 2018

1             Instauration du régime de la fiscalité professionnelle unique

2             Ouverture de crédits dépenses en investissement Budget Communauté de Communes de Pont-Audemer Val de Risle

3             Ouverture de crédits dépenses en investissement Budget Assainissement

4             Ouverture de crédits dépenses en investissement Budget SPANC

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Vidéothèque : Conseil communautaire

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Conseil Communautaire juin 20019

Conseil Communautaire juin 20019

Conseil Communautaire Mars 2019

Conseil Communautaire Mars 2019

Conseil Communautaire Janvier 2019

Conseil Communautaire Janvier 2019

Conseil Communautaire du 17 Décembre 2018

Conseil Communautaire du 17 Décembre 2018

Conseil Communautaire du 3 Décembre 2018

Conseil Communautaire du 3 Décembre 2018

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